Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPRIT ACTUEL
DISTRIBUTION DU MEUBLE INTERNATIONAL Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3438644
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2016
ESPRIT ACTUEL de DISTRIBUTION DU MEUBLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque ESPRIT ACTUEL

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION DU MEUBLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT ACTUEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION DU MEUBLE INTERNATIONAL domicilié(e) 29, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 774 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT ACTUEL est expirée depuis le 4 juillet 2016.

DISTRIBUTION DU MEUBLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ EN LEVITAN ENTRE NOUS, LA VIE EST BELLE POUR LONGTEMPS ! , ESPRIT EXOTIC , ESPRIT DETENTE , ESPRIT TONIC , Les jours qui changent tout , Ça va vous changer d'avant , ESPRIT PLAISIR


DISTRIBUTION DU MEUBLE INTERNATIONAL Société anonyme à Conseil d'Administration - 29, avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 384774006


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 26 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454159 - Publication au BOPI 2007-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463159 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494669 - Publication au BOPI 2009-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545593 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerire, à savoir sacs et trousse de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, article de sellerie.Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers.Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers, tissus à usage textile.Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture, papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.